Adresse de publication du site : http://poterie.2en1.fr
Copyrights :
Les créations réalisées pour la réalisation
de ce site sont protégées au titre du droit d'auteur conformément
aux dispositions des livres I à III du Code de la Propriété
Intellectuelle. A ce titre, toute reproduction, représentation,
utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation,
partielles ou intégrales des éléments contenus dans
ce site, sans l'autorisation écrite préalable de Jean Jacques Dubernard, est interdite, sous peine
de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur.
Mise en garde / responsabilité :
Tout visiteur de ce site est réputé accepter les règles régissant le
fonctionnement du Site. Ces dispositions ne le déchargent pas des
obligations qu'il contracte en accédant par un lien à une
page ou un site Internet tiers.
L'ensemble de ce Site relève de la législation
française et internationale sur les droits d'auteur et de la propriété
intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site
sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou
reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments
qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé
que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le
Code de la propriété intellectuelle.
Données nominatives :
Aucune données nominatives ne sont collectées, si vous souhaitez entrer en contact avec Jean Jacques Dubernard ou Nathalie Pouzet, vous devez en faire la demande
par voie postale : Jean Jacques Dubernard, 24 Rue des Clercs - 38200 Vienne
Attribution de juridiction :
En cas de litige entre Jean Jacques Dubernard et
tout tiers du fait du contenu du présent site, la juridiction compétente
sera celle dont ressort le siège de l'activité de Jean Jacques Dubernard, 24 Rue des Clercs - 38200 Vienne
Direction de publication :
Jean Jacques DUBERNARD -
24 Rue des Clercs - 38200 Vienne